THE MAISONETTE
Présentation de la marque THE MAISONETTE
Déposée le 23 décembre 2003 par la société SHERATON INTERNATIONAL IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE MAISONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE MAISONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE MAISONETTE est expirée depuis le 23 décembre 2023.
SHERATON INTERNATIONAL IP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571776 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571777 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536140 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-07-26